DJCE Post – Numéro 11

L’Association du DJCE de Lyon est ravie de vous présenter le 11e numéro du DJCE Post et dernier de la 47e promotion du DJCE de Lyon. C’est avec regret mais confiance que nous laissons désormais ce beau projet aux mains de la 48e promotion, qui saura le porter encore plus loin.

Dans la continuité du séminaire de rentrée du DJCE de Lyon sur la thème « s’inspirer du sport pour performer en droit », cette édition poursuit le parallèle entre sport et droit avec l’approche des Jeux Olympiques. Nous vous proposons d’analyser les mesures destinées à assurer la sécurité nationale et celle des athlètes. Grâce à l’expertise du Professeur Xavier AUMERAN, découvrez comment les entreprises franciliennes peuvent relever les défis organisationnels posés par les Jeux Olympiques et Paralympiques grâce aux outils de droit du travail ! 

Le droit fiscal – discipline incontournable du DJCE Post’ – se livre pour cette édition à une analyse des évolutions jurisprudentielles précisant le régime des BSPCE. Maître LAFAYE enrichit cette analyse en s’intéressant à un autre instrument d’intéressement à manier avec précaution : les AGADP.

Un second article explore quant à lui les dynamiques fiscales transformant le marché florissant des montres de luxe d’occasion.

Cette édition accorde une attention particulière aux nouveaux enjeux numériques. En matière de concurrence, la sanction historique – et non passée inaperçue à l’approche de l’entrée en vigueur du DMA – infligée contre Apple pour abus de position dominante sera analysée. Nous avons eu le privilège de pouvoir compter sur les expertises de Maîtres DANTZIKIAN-FRACHON et TOURENG du cabinet LAMY LEXEL

La transition numérique affecte également le droit de la sécurité sociale. Un article explore les ruptures observées dans l’application du régime des accidents du travail au télétravail, fruit d’une collaboration précieuse avec Maître HOLLIER-ROUX du cabinet BREMENS AVOCATS.

Enfin, découvrez une interview d’une coopérative lyonnaise d’ingénierie informatique ! Nous remercions Le Tout Lyon, notre partenaire historique et éditeur, dont le soutien a rendu possible cette édition. 

Bonne lecture !